Le but d’un contrat d’exploitation est de ressortir les clauses nécessaires pour garantir aux occupants d’un bâtiment les clauses de confort données. Cela est utile durant la saison de chauffage pour un tarif et une durée convenus. Il existe plusieurs contrats d’exploitation. Ceux-ci contiennent tous des postes de facturation. Découvrez ici ce qu’il faut savoir sur les différents types de contrats d’exploitation.
Les postes de facturation
Les contrats d’exploitation peuvent prendre différentes formes. Ils peuvent aussi contenir un ou des postes de facturation. Il s’agit du :
- Poste P1 : qui concerne la fourniture et la gestion de combustible ou d’énergie ;
- Poste P2 : entretien ou maintenance d’équipement ;
- Poste P3 : garantie et renouvellement des matériels ;
- Poste P4 : financement de travaux de rénovation.
Le contrat d’exploitation peut inclure des postes qui prennent en compte tout ou une partie des prestations précitées.
Les différents types de contrats d’exploitation
Les contrats d’exploitation se déclinent en de nombreux marchés ayant tous des caractéristiques propres. Le but de ce genre de contrats est d’assurer l’entretien des installations et la bonne gestion du combustible. Vous pouvez passer un contrat avec un spécialiste de l’électricité par exemple.
Marché prestation et forfait (PF)
Le marché prestation et forfait est le plus simple et le moins onéreux du marché. Ce contrat consiste en un entretien ou en une maintenance du matériel (P2). Le contrat peut parfois inclure la garantie et le renouvellement des matériels (P3). À ce niveau, la copropriété est chargée de la gestion de l’énergie (P1).
La copropriété ne court aucun risque à sortir des prix régulés. En effet, elle est personnellement en tête de l’achat de son combustible. Si la copropriété négocie trop le contrat, des manques se remarquent dans l’exploitation.
Marché forfait (MF)
Outre le P2 classique, le poste P1 est forfaitairement réglé, isolément des réalités climatiques. Quelle que soit la rigueur de l’hiver, la copropriété connait à l’avance ses charges d’énergie. Il n’y a aucune possibilité à mettre en place des conditions d’intéressement. Le marché forfait est un contrat qui nécessite une véritable compétence pour estimer au mieux le besoin.
Marché à température (MT)
Le marché à température est dérivé du contrat marché forfait. Il est corrigé selon les réalités climatiques. La copropriété a une vue sur ses charges d’énergie et a une notion de l’effet du climat sur la consommation.
Pour ce contrat aussi, il est impossible d’envisager des conditions d’intéressement. Le marché à température nécessite également une expertise du côté de la copropriété toujours pour estimer le besoin.
Marché comptage (MC)
À ce niveau, le P1 est ajusté selon la quantité de chaleur fournie et calculée par comptage. La quantité d’énergie est calculée en sortie d’émetteur par un compteur de combustible. La consommation est véritable. Elle est en effet à l’image de la rigueur de l’hiver et de la conduite des usagers.
Par ailleurs, il y a une contrainte quant à l’exploitant en charge de veiller au rendement de son emplacement. Enfin, les efforts fournis par les usagers dans la tenue de leur consommation sont très bénéfiques pour eux. Sans condition d’intéressement et sans vérification des températures ambiantes, le P1 peut rapidement dériver.
Pour cela, il est important que ce soit l’exploitant qui s’occupe du rendement de toute l’installation. Il faut aussi que le contrat soit modifié en cas de remplacement de matériel de production.
Marché combustible et prestation
Le combustible est fourni à un tarif unitaire avant l’échangeur et la chaudière par unité de mesure. L’énergie reste le bien de la copropriété qui en délègue l’administration à l’exploitant. L’exploitant n’est pas tenu de parfaire le rendement des chaudières parce qu’il est rémunéré sur l’énergie entrante et non sortante.
Ces différents contrats ont pour objectifs de s’adapter aux contraintes et à toutes les typologies de la copropriété.